Bonjour @mohamedelmahsani3510, Lorsqu'un changement substantiel intervient, c'est-à-dire qu'il modifie un point important du compromis, dans ce cas un avenant devra bien être rédigé. L'équipe MyNotary.

@@mynotary8349 bonsoir tout d'abord merci pour votre réponse .nouvelles question,lorsque lavenant n'est pas rédigé par faute du notaire alors qu'il y a u changement d'un élément substantielle et que le projet et rendue impossible à réaliser l'acte conte til tjrs ou bien c le compromis donc avants contrat qui fait foi

Peut ton modifier une clause suspensive au compromis alors qu'elle a été exécuter sans faire d'avenant avant l'acte authentique

On signe un compromis avec une clause suspensive puis on execute celle-ci et enfin on vient rendre celle-ci caduque par une servitude introduit à la minute au moment de la signature définitive sans explication loyale de la part et du vendeur et du notaire pour faire savoir à l'acheteur qu'il ne pourra pas en faite réaliser se pour quoi il a signé en avant contrat

​@@mohamedelmahsani3510 Si l'on récapitule votre dossier, un compromis a été signé avec une condition suspensive qui, par la suite, a été réalisée. Une modification a été apportée par la suite sans matérialisation de ce changement ? Dans ce cas, si un compromis a été signé et que toutes les conditions suspensives ont été levées, la vente est considérée comme "parfaite" et peut donc avoir lieu. Autrement dit, l'acquéreur peut tout à fait contraindre le vendeur à poursuivre la vente. En espérant avoir bien compris votre demande. L'équipe MyNotary.

Merci Salvatore ! Nous sommes ravis de vous accompagner au quotidien ;)