Bonjour professeur, Une question s'il vous plaît. Est ce un non résident (avec un justificatif de domicile à l étranger à son nom) peut entrer avec un nouveau véhicule après avoir sorti un ancien avec une AT finie. Merci
@@lafraihimohamed merci beaucoup pour la réponse. Autrement, on proclame que le système pointe et l'immatriculation et la CNI de la personne. Est ce que ce cas est possible à l'entrée en frontière. Si oui comment on peut se justifier et éviter un possible refoulement. D'après ce que j'ai compris, le système crée un compte pour un véhicule et le supprime à la sortie. On peut comprendre que la CNI n'a pas d'influence sauf si on a plus de lien de résidence avec l'étranger.
J'ai une question s'il vous plait, concernant le régime AT 311 et 312, on fait AT du contenant vide/plein puis on charge/décharge le contenant, dans ce cas la déclaration de sortie 074 export en suite AT portera a la fois sur la l'emballage et la marchandise chargée OU bien 2 déclarations suite a l'utilisation des marchandises ?
salut on a deux cas de figure : 1- si on importe de l'étranger vers le Maroc des emballages et contenants vides sous le régime 311 puis on va les empoter par des marchandises marocaines, dans ce cas il faut établir deux déclarations de sortie l'une sous le code 074 (export en suite AT), qui a pour rôle de décharger le sommier de l'AT et l'autre sous le code de 060 (export en simple sortie) si la marchandise remplie est d'origine marocaine ou nationalisée par le paiement des droits et taxes, la dernière déclaration a une vocation de rapatrier les devises conformément à l'instruction générale de l'office de change.
2- si on importe de l'étranger vers le Maroc des emballages et contenants plein de marchandises , dans ce cas on va déposer deux déclarations au moment de l'entrée : DUM de 312 pour l'importation des emballages plein et une autre DUM soit sous code 010, 022...etc et après on va exporter lesdits emballages vides sous le code 074.
tu tape www.douane.gov.ma et après tu clic sur le titre --la douane marocaine-- puis --nos textes législatives et règlementaires-- et après tu clic sur --réglementation des douanes et impôts Indirects-- ensuite tu clic sur --titre 5 : LES REGIMES PARTICULIERS-- et vous aurez des textes concernant les zones franches dont sa dénomination a été changée vers ZAI zones d'accélération industrielles.
Bonsoir Mr LAFRAIHI, J'ai posé la question au formateur de procédure de dédouanement au niveau de l'institut de formation douaniere, il m'a dit que la double déclaration de régime 060 et 074 est fausse, malheureusement certains inspecteurs font cette manipulation. Juste la déclaration du régime 074 est suffisante.
