1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2023 (00:06:02')
2. Présentation du rapport annuel sur la qualité des eaux consommées pour l'année 2022 (00:06:27')
3. Aide exceptionnelle au peuple marocain (01:02:00')
PATRIMOINE ET IMMOBILIER
4. Convention de mise à disposition d’un terrain et relative à des travaux entre la ville de Quetigny et Dijon métropole - Extension salle de pause, création d’une vélo station et d’un sanitaire public (01:05:12')
5. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la ville de Quetigny et Dijon métropole - Extension salle de pause, création d’une vélo station et d’un sanitaire public (01:17:23')
FINANCE
6. Garantie d’emprunt au profit de VYV3 bourgogne pour le financement de la construction d’un hangar (01:17:40')
RESSOURCES HUMAINES
7. Mise en place du règlement intérieur relatif au fonctionnement des services (01:30:54')
8. Modification du tableau des emplois (01:33:01')
9. Adhésion au Comité d’Action Sociale (CAS) pour l’année 2024 (01:34:16')
10. Modalités de remboursement des frais de repas dans le cadre des déplacements professionnels (01:35:22')
SPORTS
11. Compte rendu technique et financier d’exploitation annuel du golf municipal pour l’année 2022 (01:36:00')
COHESION SOCIALE
12. Adhésion à l’association FAPA 21 pour l’année 2023 (01:43:32')
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020
24 окт 2023
