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Conseil municipal du mardi 5 mars 2024 

Ville de La Turballe
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Retrouvez les débats du conseil municipal. Ordre du jour sur www.laturballe...
25:16 à 29:22 1. Vœu en faveur de l’agriculture
29:30 à 45:18 2. Approbation du Programme Local de l’Habitat n°3
45:22 à 47:09 3. Modification des membres des commissions et représentations
47:10 à 48:57 4. Indemnités de fonction des élus - Modification du tableau annexe
48:58 à 50:10 5. Budget annexe Cimetière-Reprise anticipée et affectation du résultat
50:11 à 51:29 6. Budget annexe Cimetière - Budget Primitif 2024
51:30 à 53:43 7. Budget annexe du VVF - Reprise anticipée et affectation du résultat
53:48 à 56:56 8. Budget annexe VVF - Budget Primitif 2024
56:57 à 1:00:35 9. Budget Commune - Reprise anticipée et affectation du résultat
1:00:36 à 1:04:56 10. Vote des taux d’imposition 2024
1:05:00 à 1:41:49 11 à 21. Clôture de l’AP/CP - Centre Technique Municipal
12. Actualisation de l’AP/CP - Sentier littoral Ker Elisabeth
13. Actualisation de l’AP/CP - Réaménagement centre-ville
14. Actualisation de l’AP/CP - Changement de menuiserie groupe scolaire
15. Actualisation de l’AP/CP - Liaisons douces
16. Actualisation de l’AP/CP - Eclairage public
17. Actualisation de l’AP/CP - Protection et restauration du littoral
18. Actualisation de l’AP/CP - Vidéoprotection
19. Actualisation de l’AP/CP - Accessibilité
20. Actualisation de l’AP/CP - Aménagement Rue Colbert
21. Création de l’AP/CP - Parc paysager de Trescalan
1:41:54 à 2:23:51 22. Budget Commune - Budget Primitif 2024
2:24:00 à 2:25:37 23. Subvention CCAS et convention
2:25:38 à 2:33:32 24. Convention relative à l’instauration et la perception de la taxe additionnelle de séjour par le Département
2:33:34 à 2:34:45 25. Subvention projet pédagogique ADAGE
2:34:44 à 2:40:20 26. Protection Sociale Complémentaire - Mandat CDG - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
2:40:21 à 2:43:00 27. Convention de surveillance des plages saison 2024 / ASCA
2:43:00 à 2:46:34 28. Demande de subvention au titre du « Plan des 5000 équipements - Génération 2024 » pour la création d’un terrain de football synthétique & 29. Demande de subvention au titre des fonds de concours de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo pour la création d’un terrain de football synthétique pour l’exercice 2024
2:46:35 à 2:51:25 30. Repositionnement de l’itinéraire « Vélocéan »
2:51:29 à 2:52:42 31. Convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement de frais liés à la mise en œuvre du programme « ACTEE SEQUOIA »
2:52:44 à 2:57:43 32. Modalités de concertation avec le public permettant la compréhension du choix de localisation des zones d’accélération des énergies renouvelables
2:57:44 à 2:59:29 Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
2:59:31 à 3:25:21 Questions diverses

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15 окт 2024

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