La QPC douze ans plus tard : un débat entre le Président Nicolas Sarkozy et François-Henri Briard 

On s’en fou qu’un menteur assassin escroc soit capable de faire un bon débat sur son cœur de métier. Bientôt on va chanter des louanges à Macron car il maitrise le sujet de la finance.

mais le savoyard est tellement plus informé que le vulgum pecus

@@alainportant6412 . .

Enseignez nous très cher

@@alainportant6412 Plus que l'antisémite que vous êtes si l'on regarde votre autre commentaire...

mr yoll, alors la banque a fuster salins, ca leche

ça sent le noir qui a mangé un dictionnaire mdr 😂😂

Et d’avoir supprimer une fois élu de la constitution la haute trahissions de la nation , art rédige par de gaulle lui mêmes !!

@@sonernerso2289 en effet. Mais de simples commentaires sur RU-vid ne permettraient pas de relater l'ensemble de ses bassesses faites au français.

Il devrai être pendu comme certain roi dans l’histoire Les médias l’ont fait élire en même temps … les médias préfèrent parler de voile , musulman , couscous , prénom Mohamed pour bien manipuler les gens !!! la télé il y’a toujours les meme sioniste BHL, finkelkraut, goldnadel , Elisabeth Lévy ,… mdr la blague de la liberté de la presse

🤣🤣🤣

Merci, 49'3!

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La QPC est certainement la meilleure mesure du quinquennat Sarkozy. Se dire qu'avant 2010, un justiciable français ne pouvait pas invoquer l'inconstitutionnalité de la loi qu'il se voyait appliquer est tout simplement ahurissant. Combien de citoyens ont été condamnés au pénal sur la base de poursuites qui se seraient en fait avérées non conformes à la Constitution ? ... La possible (et non obligatoire) saisine du CC par 60 députés ou 60 sénateurs avant l'entrée en vigueur d'une loi n'a probablement pas suffi à écarter toutes les lois inconstitutionnelles avant 2010.

La coc je crois

Nervosité

Il vient de finir une peine de prison et il est au milieu de procès avec de très probables nouvelles condamnations pour des faits qui font mal quand ils sont médiatisés.

​@@RalfAnodinapporte des preuves ou écrase

@@bernarddoubravass7123 Des preuves de quoi? J’ai écrit mon message en février et entre temps (le 17 mai 2023) Sarkozy a été condamné à trois ans de prison dont un ferme.

Quel rapport avec la vidéo ?

@@Nathan_RdB le rapport, c'est Sarko ! et ses leçons sur la justice, alors que cet individu a été mis une demie douzaine de fois en examen, et qu' il est a été placé en GAV pendant laquelle, il a pu rentrer chez lui !!! La QPC ne sert pour cette caste et leurs avocats, qu' à gagner du temps lorsqu' ils sont mis devant leurs turpitudes.

​@@marcroussel8405apporte des preuves ou écrase

Ne l'écoute pas mdr on est libre de l'écouter merci...

Nan o. ET pa livre tu écoute ok point

On garde le titre a vie

Bonjour. Tous les anciens présidents se font appeler ainsi. C'est la règle, un peu dépassée je pense, mais c'est ainsi. La Justice appartient au Pouvoir, car il nomme les magistrats, donc le Peuple n'est pas réellement protégé. C est pour ça que l avocat Reiner Fullmich n a pu constituer que le Tribunal populaire de l opinion publique. Par contre, aux USA les magistrats sont nommés par le Peuple, et donc serait + juste.

@@elijaworld Le terme de privilège lui même ne correspond pas à la notion de démocratie. Inquiétez vous pour votre propre sécurité financière, ils s'occupent bien de la leur. N'étant plus en charge de fonctions lourdes et ayant reçu leur quitus, de quoi devrions nous les défendre ? Politesse m'oblige.

On est président à vie car "président de la république" est une fonction qu'on honore durant cinq ans, mais c'est aussi un titre. Par exemple, une femme est "présidentE de la république" (car elle préside) mais elle est aussi "président de la république" (au masculin car c'est un titre que l'on conserve ad vitam aeternam et qui est toujours au masuclin)

@@zardwimerta1219 Rien contre les titres honorifiques et leur multiplication si nécessaire mais contre leur usage servile et écoeurant. Dans la bouche des laudateurs, ces distinctions sonnent faux.

Vous n'avez rien écouté de la vidéo, Sarkozy évoque la position de Mitterrand sur le sujet dès le début de la vidéo. Arrêtez de commenter les vidéos quand vous ne connaissez rien de ce dont vous parlez. C'est ridicule. Ecoutez, lisez, étudiez, faites toute un tas de choses avant de vous permettre d'exprimer votre avis. Franchement votre commentaire n'est pas possible.

@@Scorpionswhovous avez encore moins bien écouté que moi. J'ai réagi lorsqu'il s'est approprié l'invention du QPC. Mitterrand non plus mais il a saisi tout l'intérêt de doter le dispositif légal. Cette question n'est en rien nouvelle dans le droit français. Je vous invite à consulter les manuels de droit constitutionnel dans lesquels sont reprises les controverses et les positions divergentes sur le sujet.

@@salmaabdat969 quand il a parlé d'invention, il s'est immédiatement repris

@@Scorpionswho Indulgence quand tu nous tiens !

Vous avez bien dit : proposée. Accorder qu'elle soit introduite fut Sarko, je suis un acquitté de Justice jamais indemnisé. Commentaires /: POUR REPONDRE A TA QUESTION, IL DISCUTE ENTRE AVOCATS SOUS UNE BANNIÈRE. EN GROS IL NE DEVRAIT PAS ÊTRE LA, MAIS BON, C'EST SARKO PETI ZIZI. EN COMMENTAIRES : LA QUESTION : Constitutionnalité, vous lez-vous rire. Je vais donner une information non traité au long des dernières élections qui ont donné vainqueur EMMANUEL MACRON. MA QUESTION EST : QUI EST LE GARANT DE LA JUSTICE EN France ? Sachez que Jacques Chirac il était le dernier garant de la Justice. Les conséquences, lorsque vous êtes un acquitté de la Justice en France, les Tribunaux de première Instance, ils étaient chargés de d’occasionner les dédommagent moraux, citoyen et pertes de tous les acquittés. Avec la nouvelle Justice, dont le Président de la république n’est plus lle garant de la Justice, ce devoir est devenu à la charge de madame Chantal Arens, Juge de siège auprès du CSM, Conseil Supérieur de la Magistrature. Madame Arens est guidé par deux procureurs, Rémy Heitz et François Moulins. Sachez que les médias cachent cette information plus qu’importante et que relève réflexions intenses. Sachez que je suis expert de la Constitution française et je mets en défi qui qu’il en soit en France ou dans le monde pour débattre sur l’état actuel de la Justice. Maintenant parlons de la QCP de Sarkozy en 2008. Ceci pour moi n’est autre qu’un filtre antidémocratique adressé au filtrage des affaires de lois en France. Ce jour celui qui est le président du Conseil Constitutionnel. Il faut savoir aussi, dans l’hypothèse dont le Conseil Constitutionnel est celui qui promulgue une loi, dans ce cas il se représente soit le garant de la Justice. Le souci en France vient du CSM. Le président ou présidente de la république peuvent faire la dissolution du CSM. LA JUSTICE EN FRANCE N’EST PAS UNE JUSTICE DE PROFESSIONNELS, VU QUE PERSONNE NE SAIT POINTER LA LIGNE QUE SEPARE LA JUSTICE ET L’EXECUTIF. La France souffre parce qu’elle n’a pas de loi qu’avance comme un bateau dans une rivière. La mission de ce bateau est de promouvoir la légalité. Ici même Sarko indique que le président est le garant de la Justice, hors cela est faux. Je répète, l’actuel garant de la Justice en France, après les réformes de la Justice suivi par François Hollande et ensuite Macron, cette charge revient à madame Chantal Arens et non le Président de la république comme fut dans le temps. Les présidents de fin de mandat sont invités à participer ou non du Conseil des lois auprès du Conseil Constitutionnel après mandat, pour observer leurs erreurs dans l’administration des lois pendant son mandat ou mandats. Ce jour le président de la république a uniquement son droit de moratoires. C’est à dires, demander à madame Chantal Arens un rapport sur un sujet, un état. Macron à beaucoup utilisé le moratoire dernièrement. Ce sujet n’a pas été observé par le champ de Marine LE PEN pour déstabiliser Macron. Ouvert le espace dans les législatives pour ce débats sur le garant de la Justice. Macron est très nul sur le sujet le plus important pour le peuple français, sa garantie de sa Justice. CETTE CHARGE DE GARANT DE LA JUSTICE EN France peu uniquement fonctionner dans le sans d’une démocratie forte soit par un groupe de Juges professionnels de tous les niveaux des groupes. Encore une fois vous pouvez observer la fin de la vidéo. CE DISPA-RATES QPC est un outil de connivence et non de JUSTICE. SEUL LA VERITE SISMO-MILITAIRE DE L’AFFAIRE TOULOUSE AZF PEU MONTRER QU’IL N’Y A PAS DE JUSTICE EN FRANCE QUE SOIT STABLE. TOUTES SES REFORMES FURENT POUR CACHER LE SECRET SISMO-MILITAIRE, L’EPICENTRE POUR 3.4 DANS L’ECHELLE DE RICHTER. JUSQU'A QUAND ? LE 21 SEPTEMBRE 2001 FUT LE JOUR D’UTILISATION INTERDITE DE BOMBE ATOMIQUE EN FRANCE. LE SYSTEME LUI-MÊME EST MOURRANT ET SELON MES CALCULS IL VA TENTER DE COMMETRE BEAUCOUP DE CRIMES DEVENUS LEGAUX. CRIMES ELECTORAUX PAR EXEMPLE. CERTAINS DETENUS VOTENT POUR LES PRESIDENTIELLES CE JOUR, AINSI QUE POUR D’AUTRES ELECTIONS, HORS LES DETENUS PAR LA JUSTICE ONT LEURS PIECES D’IDENTITéS DETENUS PAR LA JUSTICE. ILS NE FONDENT PAS PARTIE A AUCUN NIVEAU DE LA SOCIéTé PUISCE QU’ILS SONT ECARTéS ET RESTENT A LA RESPONSABILITé DE L’ADMINISTRATIONS DES PRISONS, TENU PAR LE GARDE DES SCEAUX. ILS VOTENT PARCE QUE CELA ARRANGE MACRON ET LES GROUPES PERDANT DE DEMOCRATIE. UN JOUR LE PEUPLE DU MONDE DEMANDERA LA VERITé SISMIQUE DE TOULOUSE LE 21/09/2001 AU PEUPLE FRANçAIS ET LES REPERCURSIONS SERONT DURES. LE SYSTEME VAS TOMBER AVEC TOUS. LA GAUCHE, LE CENTRE, LA DROITE ONT DE LA CHANCE QUE MARINE LE PEN NE CONNAIT PAS ASSEZ LES FAIBLESSES ET LES INGERANCES PAR MANQUE DE COURS ORGANIGRAMMATICAL DE LA CONSTITUTION COMME JE PRESENTE. MAINTENANT QUE MACRON A GAGNE JE VAIS CONTINUER A JOUER LE MÊME JEU QUE JE PRESENTE DEPUIS PRESQUE VINGT ANS. VOUS VENEZ D’ELIRE LA GUERRE CONTRE LA RUSSIE. DE CELA JE SUIS SUR, ET SACHEZ QUE POUTINE CONNAIT MON TRAVAIL SUR L’AFFAIRE AZF. POUR CLORE : Vous avez un président du CSM qui a déjà dit merde à la Justice pour ne pas participer dans le procès AZF TOULOUSE. C’EST LUI LA FAIBLESSE DE MACRON, DE LA GAUCHE, DU CENTRE ET LA DROITE EN FRANCE. CARLOS XERFAN - ENQUETEUR TECNOLOGIQUE. PS : JE SUIS UN ACQUITTé DE JUSTICE JAMAIS INDENISé. DE PLUS, J’AI DES PREUVES POUR DESTABILISER ENCORE PLUS LA JUSTICE EN FRANCE LE CHEF SAIT QUE JE REPRESENTE UN DANGER LEGAL. RESTONS CALME ! LA SCIENCE GAGNE TOUJOURS.

Parce qu'il l'a été c'est un titre qu'on garde à vie comme un général à la retraite qu'on appele tjrs mon général, c'est normal! Eh oui, la justice n'est pas parfaite en France, elle est belle la justice comme tu dis !

POUR REPONDRE A TA QUESTION, IL DISCUTE ENTRE AVOCATS SOUS UNE BANNIÈRE. EN GROS IL NE DEVRAIT PAS ÊTRE LA, MAIS BON, C'EST SARKO PETI ZIZI. EN COMMENTAIRES : LA QUESTION : Constitutionnalité, vous lez-vous rire. Je vais donner une information non traité au long des dernières élections qui ont donné vainqueur EMMANUEL MACRON. MA QUESTION EST : QUI EST LE GARANT DE LA JUSTICE EN France ? Sachez que Jacques Chirac il était le dernier garant de la Justice. Les conséquences, lorsque vous êtes un acquitté de la Justice en France, les Tribunaux de première Instance, ils étaient chargés de d’occasionner les dédommagent moraux, citoyen et pertes de tous les acquittés. Avec la nouvelle Justice, dont le Président de la république n’est plus lle garant de la Justice, ce devoir est devenu à la charge de madame Chantal Arens, Juge de siège auprès du CSM, Conseil Supérieur de la Magistrature. Madame Arens est guidé par deux procureurs, Rémy Heitz et François Moulins. Sachez que les médias cachent cette information plus qu’importante et que relève réflexions intenses. Sachez que je suis expert de la Constitution française et je mets en défi qui qu’il en soit en France ou dans le monde pour débattre sur l’état actuel de la Justice. Maintenant parlons de la QCP de Sarkozy en 2008. Ceci pour moi n’est autre qu’un filtre antidémocratique adressé au filtrage des affaires de lois en France. Ce jour celui qui est le président du Conseil Constitutionnel. Il faut savoir aussi, dans l’hypothèse dont le Conseil Constitutionnel est celui qui promulgue une loi, dans ce cas il se représente soit le garant de la Justice. Le souci en France vient du CSM. Le président ou présidente de la république peuvent faire la dissolution du CSM. LA JUSTICE EN FRANCE N’EST PAS UNE JUSTICE DE PROFESSIONNELS, VU QUE PERSONNE NE SAIT POINTER LA LIGNE QUE SEPARE LA JUSTICE ET L’EXECUTIF. La France souffre parce qu’elle n’a pas de loi qu’avance comme un bateau dans une rivière. La mission de ce bateau est de promouvoir la légalité. Ici même Sarko indique que le président est le garant de la Justice, hors cela est faux. Je répète, l’actuel garant de la Justice en France, après les réformes de la Justice suivi par François Hollande et ensuite Macron, cette charge revient à madame Chantal Arens et non le Président de la république comme fut dans le temps. Les présidents de fin de mandat sont invités à participer ou non du Conseil des lois auprès du Conseil Constitutionnel après mandat, pour observer leurs erreurs dans l’administration des lois pendant son mandat ou mandats. Ce jour le président de la république a uniquement son droit de moratoires. C’est à dires, demander à madame Chantal Arens un rapport sur un sujet, un état. Macron à beaucoup utilisé le moratoire dernièrement. Ce sujet n’a pas été observé par le champ de Marine LE PEN pour déstabiliser Macron. Ouvert le espace dans les législatives pour ce débats sur le garant de la Justice. Macron est très nul sur le sujet le plus important pour le peuple français, sa garantie de sa Justice. CETTE CHARGE DE GARANT DE LA JUSTICE EN France peu uniquement fonctionner dans le sans d’une démocratie forte soit par un groupe de Juges professionnels de tous les niveaux des groupes. Encore une fois vous pouvez observer la fin de la vidéo. CE DISPA-RATES QPC est un outil de connivence et non de JUSTICE. SEUL LA VERITE SISMO-MILITAIRE DE L’AFFAIRE TOULOUSE AZF PEU MONTRER QU’IL N’Y A PAS DE JUSTICE EN FRANCE QUE SOIT STABLE. TOUTES SES REFORMES FURENT POUR CACHER LE SECRET SISMO-MILITAIRE, L’EPICENTRE POUR 3.4 DANS L’ECHELLE DE RICHTER. JUSQU'A QUAND ? LE 21 SEPTEMBRE 2001 FUT LE JOUR D’UTILISATION INTERDITE DE BOMBE ATOMIQUE EN FRANCE. LE SYSTEME LUI-MÊME EST MOURRANT ET SELON MES CALCULS IL VA TENTER DE COMMETRE BEAUCOUP DE CRIMES DEVENUS LEGAUX. CRIMES ELECTORAUX PAR EXEMPLE. CERTAINS DETENUS VOTENT POUR LES PRESIDENTIELLES CE JOUR, AINSI QUE POUR D’AUTRES ELECTIONS, HORS LES DETENUS PAR LA JUSTICE ONT LEURS PIECES D’IDENTITéS DETENUS PAR LA JUSTICE. ILS NE FONDENT PAS PARTIE A AUCUN NIVEAU DE LA SOCIéTé PUISCE QU’ILS SONT ECARTéS ET RESTENT A LA RESPONSABILITé DE L’ADMINISTRATIONS DES PRISONS, TENU PAR LE GARDE DES SCEAUX. ILS VOTENT PARCE QUE CELA ARRANGE MACRON ET LES GROUPES PERDANT DE DEMOCRATIE. UN JOUR LE PEUPLE DU MONDE DEMANDERA LA VERITé SISMIQUE DE TOULOUSE LE 21/09/2001 AU PEUPLE FRANçAIS ET LES REPERCURSIONS SERONT DURES. LE SYSTEME VAS TOMBER AVEC TOUS. LA GAUCHE, LE CENTRE, LA DROITE ONT DE LA CHANCE QUE MARINE LE PEN NE CONNAIT PAS ASSEZ LES FAIBLESSES ET LES INGERANCES PAR MANQUE DE COURS ORGANIGRAMMATICAL DE LA CONSTITUTION COMME JE PRESENTE. MAINTENANT QUE MACRON A GAGNE JE VAIS CONTINUER A JOUER LE MÊME JEU QUE JE PRESENTE DEPUIS PRESQUE VINGT ANS. VOUS VENEZ D’ELIRE LA GUERRE CONTRE LA RUSSIE. DE CELA JE SUIS SUR, ET SACHEZ QUE POUTINE CONNAIT MON TRAVAIL SUR L’AFFAIRE AZF. POUR CLORE : Vous avez un président du CSM qui a déjà dit merde à la Justice pour ne pas participer dans le procès AZF TOULOUSE. C’EST LUI LA FAIBLESSE DE MACRON, DE LA GAUCHE, DU CENTRE ET LA DROITE EN FRANCE. CARLOS XERFAN - ENQUETEUR TECNOLOGIQUE. PS : JE SUIS UN ACQUITTé DE JUSTICE JAMAIS INDENISé. DE PLUS, J’AI DES PREUVES POUR DESTABILISER ENCORE PLUS LA JUSTICE EN FRANCE LE CHEF SAIT QUE JE REPRESENTE UN DANGER LEGAL. RESTONS CALME ! LA SCIENCE GAGNE TOUJOURS.

@@elijaworld Pour ne pas dires trop d'anêries vu que cela te fâche facilement, je tenais à te dires que tu devras toi aussi soutenir ton peuple pour la honte que tu vas passer dans peu de temps. JE VAIS DÉSAMORCER CETTE GUERRE EN UKRAINE DE FAçON INATTENDUE. TU VERRA PAR TES PROPRES YEUX EN QUOI SERT LA QPC COMME FILTRE.

@@elijaworld sarozy pilleur de la france

On garde le titre à vie.

@@elijaworld Tu me connais, rigolo ?

Trou duc !

@@elijaworld La Constitution est le texte sacré sur lequel se fondent nos lois. Il me semble que cet homme a piétiné des lois quoiqu'aux plus hautes responsabilités de l'État. Ne t'en déplaise, je discute la pertinence de son intervention. 🤪🤫 Minable...hein ?

@@elijaworld Un petit effort mon grand ! Il est question de constitutionnalité d'une disposition. Je ne vois pas l'intérêt de solliciter un grand délinquant pour ce genre de questions. Maintenant, reste tranquille. C'est mon opinion. Pas la tienne. Pour moi, aucune importance.

@@elijaworld Tu es buté, hein ? 🤪 J'essaie de t'expliquer qu'il n'a plus, selon moi, son mot à dire publiquement, que l'on parle de QPC, de vente de cerises dans l'UE... Allez, oust ! Au lit mon grand ! 🤫🤫🤫🤫🤫 Notre discussion en restera là. 😉 Ne fais plus d'efforts, tu vas

@@elijaworld Quelle indignité ! 🤪🤪🤪🤪🤪

@@elijaworld Hors sujet !?! Tu perds ton sang froid... comme un enfant susceptible ! ✨

🤣

un grand voleur oui

C'est une blague ?

Quelle analyse révolutionnaire ! Elle découle probablement d'une longue étude de l'histoire de France. Depuis 1789 donc… Et la Restauration dans tout ca ? Monarchie Israélienne de France? Renseignez-vous sur votre propre histoire, cela vous évitera les raccourcis fallacieux.

@@zardwimerta1219 La restauration... ca m'ouvre l'appetit.

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