00:00 PREAMBULE
00:06 Appel des conseillers
01:35 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2022.
ETAT DES DELEGATIONS
02:46 Etat des délégations.
ADMINISTRATION GENERALE
08:05 Installation d'un nouveau conseiller municipal.
09:43 Modification de la composition de la commission Tourisme-Patrimoine-Culture.
11:02 Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG).
15:18 Approbation de la convention relative à la mise en place du Projet Educatif Territorial 2022-2025.
24:53 Approbation de la convention relative à la Charte qualité Plan mercredi.
26:51 Ouvertures des commerces le dimanche pour l'année 2023.
AFFAIRES FINANCIERES
27:48 Approbation de la clôture du budget Espace Forme.
29:43 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre la commune de Publier et la CCPEVA.
32:24 Décision Modificative n°1 - Budget Principal.
RESSOURCESS HUMAINES
33:38 Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire auprès du CDG74.
35:59 Adhésion à l'offre de service du pôle santé au travail du Centre De Gestion 74.
39:40 Modification du tableau des emplois
URBANISME - FONCIER - TRAVAUX.
40:32 Régularisation foncière place du 8 mai 1945 - acquisition de la parcelle AR n°537.
43:27 Approbation du Plan Viabilité Hivernale.
POINTS D'INFORMATION
48:29 Pousses d'Avenir. Entretien d'une parcelle chemin des Rosaires.
50:35 Plan de sobriété énergétique de la commune de Publier.
1:15:35 Retour sur le Congrès des maires de France.
1:19:52 Délégation à Niederbronn-les-Bains, ville jumelée avec Publier.
QUESTION DIVERSES
1:22:48 Prévenir à l'avance en demandant l'avis des membres lors de report de réunion de commission.
1:23:58 Procès verbal de commission et planification.
1:26:46 Réhabilitation de l'ancienne école.
1:29:00 Un casino à Publier
1:29:39 Création d'un collège à Publier.
1:33:33 Des Rodéos en moto à Amphion.
1:35:55 Exemplarité de l'état
1:36:15 Clôture des débats
4 июл 2024
