Réunion publique du conseil municipal
Le mardi 5 mars 2024 à 19 heures
Salle des Châtaigniers - 74500 PUBLIER
A l’ordre du jour :
00:06 PRÉAMBULE
00:39 appel des présents
02:45 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 février 2024
ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:05 État des délégations (Cité de l'Eau : remplacement chaudière gaz et Géothermie)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
13:19 Point d’information préliminaire : présentation du rapport d’activité 2022 de la CCPEVA
37:31 Désignation d’un troisième représentant de la commune au SYANE
39:13 Modification du règlement intérieur des services extrascolaires 2023-2024
40:41 Modification des tranches de quotient familial servant à la tarification des services périscolaires et extrascolaires
41:32 Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires pour l’année scolaire 2024-2025
46:00 Convention de mise à disposition du stand de tir du sanglier courant de Douvaine
47:15 Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fourniture de repas pour les cantines scolaires et d’un marché d’assistance pour le suivi de l’exécution
RESSOURCES HUMAINES
54:48 Création d’emplois non-permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
AFFAIRES FINANCIÈRES
56:00 Tarifs municipaux 2024 - Budget général
57:53 Tarifs des services périscolaires et extrascolaires 2024-2025 - Budget général
59:09 Modification du tarif de vente des nouveaux caveaux - Budget annexe CIMETIERE
01:00:32 Tarifs des Ports de plaisance 2024 - Budget annexe PORT
01:04:33 Débat d’orientation budgétaire
URBANISME-TRAVAUX - AFFAIRES FONCIÈRES
01:29:15 Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
QUESTIONS DIVERSES
02:11:51 Christophe Mechouk - Quel est le nombre d'emploi sur la commune depuis 2019 ainsi que les montants affectés
02:19:19 Brigitte Perrot - Travaux sur RD 1005 : les véhicules dévient par la plaine en excès de vitesse.
02:21:23 Jean-Marc Dagand - Tableau des commissions
02:21:50 Noël Duvand - La transaction sur les terrains qui doivent recevoir le collège
02:26:19 Clôture de la séance
4 мар 2024
