On récapitule les points principaux concernant le Droit de Propriété Intellectuelle !
Je t'en dis plus dans 1 seconde, mais d'abord...
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" Résumé du Droit de Propriété Intellectuelle "
Le Droit de propriété intellectuelle est un domaine très large qui permet aux créateurs et inventeurs de protéger leurs oeuvres.
De manière générale, on dit que le droit de propriété intellectuelle protège les créations de l'esprit.
Étudier la totalité du droit de propriété intellectuelle en une vidéo est impossible. Je ne suis d'ailleurs pas expert sur le sujet.
Nous verrons les éléments principaux du droit de propriété intellectuelle et artistique. A toi de faire des recherches supplémentaires sur un thème si il t'as plus intéressé.
On divise le droit de propriété intellectuelle en 2 catégories. La propriété intellectuelle littéraire et artistique d'un côté. La propriété intellectuelle industrielle, de l'autre.
Dans la propriété intellectuelle littéraire et artistique, on retrouve les droits d'auteurs, les droits voisins ainsi que les droits sur les bases de données. Les droits d'auteurs sont réservés aux "auteurs" d'oeuvres de l'esprit alors que les droits voisins aux droits d'auteurs sont plutôt destinés aux collaborateurs d'une oeuvre. Ceux qui collaborent étroitement à une oeuvre peuvent dans certains situations réclamer des droits voisins.
Enfin, les droits sur les bases de données permettent de protéger les bases de données de ceux qui les ont mises au point.
Pour ce qui est du droit de propriété intellectuelle industrielle, on protège surtout des produits et des procédés de fabrication. On peut citer le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Les brevets protègent les inventions et les créations industrielles. En d'autres termes, le brevet permet de protéger un processus, une formule, ...
Les marques protègent leur image et leur logo. Le droit des marques est très vaste et encore une fois nous n'en verrons qu'un aperçu.
Les dessins et modèles protègent les oeuvres des architectes par exemple. Par exemple, si on décide de ne pas continuer avec un professionnel alors on ne pourra pas garder les dessins et modèles réalisés. Ils sont la propriété du créateur.
Le droit de propriété intellectuelle est un thème très vaste et cette vidéo a surtout pour but de faire un tour d'horizon. C'est un peu court pour entrer dans les détails...
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Se repérer dans la vidéo :
00:38 Droits d'auteurs
01:30 Droits Voisins
02:08 Droits sur les Bases de Données
02:50 Droits des Brevets
05:12 Droits des Marques
06:06 Droits des dessins et modèles
5 янв 2024
