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Conseil municipal de Luçon du 14 décembre 2021 

Télé Luçon Sud Vendée
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Voici l'ordre du jour du conseil municipal :
Finances
- Délocalisation des séances du Conseil municipal
- Budget principal - Décision modificative n°3
- Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Exercice 2020
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 - Budget communal
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 - Budget assainissement
- Autorisation budgétaire spéciale 2022 - Budget maison de santé pluriprofessionnelle
- Acomptes de subventions 2022 aux associations
- Subventions pour la restauration du patrimoine
- Convention d’achat portant sur les archives de Télé Sud Vendée
- Demande de subventions pour les travaux de réhabilitation de la Maison Vrignaud
- Rénovation énergétique et thermique des salles de sport 1-2-3 Beaussire : demande de subventions
Sécurité
- Dérogation au repos dominical des salariés relevant de la compétence des Maires - Exercice 2022
Services techniques Urbanisme
- Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section AM numéro 179 suite à l’exercice du droit de la préemption
- Convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public - départemental - Piste cyclable rond-point Jean Monnet
- Lotissement d'habitation "Michel Moy" - Concession d'Aménagement Vendée Expansion - Avenant n°3
- Lotissement d'habitation "Michel Moy" - Concession d'Aménagement Vendée Expansion - Compte rendu financier novembre 2021
- Participation pour le financement de l’assainissement collectif - Modifications des modalités de calcul
Patrimoine
Vente de la parcelle AB 291 à la société MG BARON
Personnel
- Négociation avec les instances de dialogue social en vue de l’instauration et modalités d’exercice des fonctions en télétravail
- Assurances des risques statutaires du personnel - Contrat groupe proposé par le Centre de gestion
- Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Modification du tableau des effectifs
Intercommunalité
- Restitution de la compétence « Fourrière animale » de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à la commune de Luçon
- Restitution de la compétence « Sécurité incendie : entretien et remplacement des bouches et poteaux incendies » de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral à la commune de Luçon
Questions diverses

Опубликовано:

 

28 авг 2024

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Комментарии : 1   
@arnaudbouget9744
@arnaudbouget9744 2 года назад
Conseil du 14 décembre 21 Préambule (0 - 15'45) Centre de vaccination : ouvert tous les jours sur 4 lignes, possibilité de vacciner les enfants pendant les vacances de Noël Délib 1) Délocalisation du Conseil à la salle des fêtes (15'45 - 17'28) Délib 2) Décision modificative (17'28 - 19'02) Délib 3) Acquisitions et cessions immobilières (19'02 - 20'30) Délib 4) Autorisation budgétaire spé Budget communal (20'48 - 24'57) Problème intitulé Construction bâtiment scolaire Délib 5) Autorisation budgétaire spé Budget assainissement (24'57 - 26'07) Délib 6) Autorisation budgétaire spé Budget Esculape (26'07 - 27'29) Délib 7) Acompte subventions aux associations (27'29 - 29'32) Délib 8) Restauration patrimoine (29'32 - 31') Délib 9) Achats archives Télé SV (31' - 36') Utilisation et accessibilité pour tous ? Délib 10) Travaux réhabilitation Maison Vrignaud 1,672M€ (36' - 49'36) Problème pour l'absence du détail des travaux dans le plan prévisionnel financier. « Commande de ne pas dépasser 1,5M€ pour les architectes » ?? Seconde tranche de travaux à venir ? 4 plans financiers présentés, subventions en attente, 330.000€ d'auto-financement pour le moment Délib 11) Travaux salles gymnase Beaussire (49'36 - 59'25) Réels besoins, fuites dans la salle Moulin-Rouget et souci avec les panneaux d'isolation ; « vu normalement avec le projet piste d'athlé ». Planning des travaux ?? Délib 12) Repos dominical (59'25 - 1h02) Délib 13) Acquisition parcelle, préemption pour améliorer la circulation autour du futur collège (1h02 - 1h13'15) études toujours en cours, demande de mise en sens unique, de voies douces des 2 côtés du collège. Délib 14) Piste cyclable rond-point Jean Monnet (1h13'15 - 1h17'35) Manque de cohérence dans le raccordement. Délib 15) Lotissement Michel Moy, concession d'aménagement Vendée Expansion (1h17'35 - 1h20'10) Délib 16) Lotissement Michel Moy, compte-rendu financier (1h20'10 - 1h29'12) proposition de prêter le lot libre à l'APSH pour y installer un potager, Merci à Jean-Michel Demy d'avoir convaincu la majorité de l'époque : gain de 232.000€ Délib 17) PFAC Participation Financement Assainissement Collectif (1h29'12 - 1h32'02) Délib 18) Vente parcelle pour le lotissement des Commées (1h32'02 - 1h37'48) Le Cœur a ses raisons que le porte-feuille ignore, la crédulité aussi d'ailleurs. En attente d'un vrai lotissement communal ou de leviers permettant d'attirer de jeunes primo-accédants ! Délib 19) Négociation pour le télé-travail (1h37'48 - 1h42'56) Délib 20) Assurance risques statutaires (1h42'56 - 1h50'10) Délib 21) Création de 2 postes PEC Parcours Emploi Compétences (1h50'10 - 1h56'55) 4 postes ou 6, 2 pourvus ou à pourvoir Délib 22) Modification du tableau des effectifs (1h56'55 - 1h59'16) Délib 23) Récupération de la compétence Fourrière animale (1h59'16 - 2h06'28) Trop de pigeons et de rats en ville, problème de salubrité publique Délib 24) Récupération de la compétence Sécurité Incendie (2h06'28 - 2h08'45) Question 1 : Nuisances sonores et grande vitesse avenue De Gaulle et travaux avenue Rambaud (2h09 - 2h23'45) passage de toute la ville à 30km/h pas pour tout de suite, extension de la zone 20. Avenue Clemenceau dangereuse pour les piétons, trottinettes sur les trottoirs, passage un samedi par mois en zone totalement piétonne pour l'avenue Clemenceau en test ? Près des Halles, test également d'un passage à une zone piétonne lors du Marché ? Question 2 : Actions concrètes pour lutter contre le changement climatique et prise en compte de la transition énergétique (2h23'45 - 2h39'16) Programme Petites Villes de Demain, Plan Climat Air Energie Territorial PCAET, détail des actions réalisées ou à venir, surtout à venir d'ailleurs, Bois Mocqua, Lycée Atlantique, des arbres coupés mais malades, d'autres seront replantés (nouveaux arrivants et nouveaux nés??), diagnostic sur l'ensemble des arbres à venir. Déco de Noël : plein de sapins sans boules et guirlandes, pourquoi ? Économie d'énergie, mais les guirlandes et boules existent sans électricité ! Proposition de les faire réaliser par les scolaires et pourquoi pas par les anciens ? Question 3 : calendrier des réunions des Comités consultatifs (2h39'16 - 2h41) : Guifettes 10 janvier (pré-projet), École du Centre Beaussire mi-janvier, Circulations douces : pas programmée, en attente des études Fin du Conseil 2h43'54 avec la distribution du pin's
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