1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 (00:12:33')
2. Désignation d’un nouveau représentant du conseil d’exploitation du lycée agricole Olivier de Serres (00:12:47')
FINANCES
3. Avis favorable à la demande de remise gracieuse sur débet juridictionnel pour Madame Soulier, comptable de la commune de Quetigny du 1er mars 2007 au 2 juillet 2017 (00:14:35')
4. Avis favorable à la demande de remise gracieuse sur débet juridictionnel pour Monsieur PERRIN comptable de la commune de Quetigny du 3 juillet 2017 au 31 août 2021 (00:22:03')
PATRIMOINE ET IMMOBILIER
5. Convention de servitudes entre la Ville et ENEDIS - Tracement d’une ligne électrique souterraine 400 volts sur une propriété de la Ville cadastrée AI N°29 située avenue de l’université à Quetigny (00:23:05')
RESSOURCES HUMAINES
6. Mises à disposition d’agents communaux auprès du Centre Communal d’Action sociale de la Ville de Quetigny (00:24:15')
7. Modification du tableau des emplois (00:26:48')
ACTION EDUCATIVE
8. Tarifs 2023 : Grande crèche - Maison de l’enfant Maria Montessori (00:28:32')
VIE ASSOCIATIVE
9. Salle festive « La Colline » : tarifs applicables pour les réservations enregistrées à compter du 1er février 2023 (00:30:06')
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL (00:36:58')
➢ Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et de la délibération du 9 juin 2020
➢ Informations réglementaires
Vidéo et montage AMF Photographie
31 янв 2023
