Réunion publique du conseil municipal du Lundi 5 février 2024 à 19 heures à la salle des Châtaigniers
ORDRE DU JOUR :
00:45 Appel des présents
02:33 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2023.
02:53 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:02 Les fouilles archéologiques à La Rive
04:11 Rénovation de l'éclairage communal
05:08 Travaux de la mairie
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
06:04 Modification de la délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire-point 16°
08:40 Convention de partenariat avec la commune de Thonon les Bains pour la mutualisation des formations des agents de la police municipale
RESSOURCES HUMAINES
10:42 Modification du tableau des emplois
13:28 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité- Service des sports
AFFAIRES FINANCIÈRES
15:03 Autorisation d’avance de trésorerie du Budget Principal au Budget CCAS-Budget Principal
SPORT
16:21 Création d’une « Aide au BNSSA au titre d’un parcours d’engagement citoyen »
URBANISME-TRAVAUX - AFFAIRES FONCIÈRES
22:02 Plan de financement SYANE- Rue du Belvédère
23:15 Renonciation à l’emplacement réservé E8 du Plan Local d’Urbanisme
26:07 Autorisation au Maire de signer un acte de notoriété acquisitive pour les parcelles cadastrées AR n° 472-488 et AK n°651-653-655-656-657-658 (lotissement du Grand-Pré)
SITE INTERNET
28:30 Présentation du nouveau site Internet de la commune qui sera opérationnel à la fin février
QUESTIONS DIVERSES
38:00 Quelles sont les dates des prochains conseils
38:14 Demande de rappel à l'ordre pour le bruit des travaux dans les immeubles le dimanche.
39:20 Quelle signalisation de zone pour les chiens cet été et quelle est la manière envisagée pour les contrôles
42:52 Demande d'un tableau pour connaître la vie des commissions
43:34 Clôture de la séance.
1 окт 2024
