Merci beaucoup pour tout vos efforts . j'aimerais bien que vous consacrez une vidéo sur les différentes étapes de la dématérialisation ainsi que sur le circuit de dédouanement à l'export et ses documents.
Bonjour si younas Nous avons un client qui veut importer le film en plastique pour serre mais cet article a été déjà supprimer dans la liste des produits qui sont exonérées de la TVA à partir de visa de ministre d'agriculture et bien sûre le constat d'instalation après l'opération de transformation sous douane mais est ce que cette opération va être passer normale avec regime 010 sans exonération de la TVA ??
@@khalidelmouini6121 non...il ne peut pas bénéficier du code 1055....parce que ve code qui exonère la TVA...et puisque la nomenclature de ce film n'est plus dans la liste des produits exonérés de la TVA alors ce ne pas être mentionné sur la DUM
