salut! alors là, l'administration en France que le monde entier nous envie ,c'est trés trés compliqué, il me semble qu'un véhicule n'a qu'une carte grise dans sa vie et si elle est perdue, il est impossible d'en recréer une autre. Déja pour passer un véhicule en collection, c'est pas mal. Tu as assuré en trouvant ces deux pépites,les premiers Traffic, ça devient plus que rare, faut espérer que le dessous soit pas trop rouillé a force de macérer dans l'humidité.
Bonjour, c'est très simple si le nom de la carte grise est celui du défunt, il faut donc un acte de décès et déclarer sur l'honneur que la voiture n'a pas roulé depuis 30 ans minimum. Dans ce cas l'héritier n'a pas à faire de changement de nom.
Prouver que l’on est le propriétaire légitime d’un véhicule peut être compliqué sans carte grise. C’est notamment le cas pour les véhicules anciens, qui ont été hérités ou donnés sans trace écrite. C’est également le cas des véhicules dont le propriétaire est décédé ou introuvable. Pour ces cas compliqués, il n’y a malheureusement pas de démarche précise. Ces dossiers sont gérés uniquement par l’ANTS, au cas par cas. Les preuves, justificatifs et attestations demandés varient en fonction de chaque situation.
Seul un membre de la famille peut avec écrit vous cédé les véhicules à noter que les nouvelles cartes grise réste à vôtre charge avec autorisation des membres de la famille de la dite personne dcd
Salut Aymerick, pour la CG, rapproche toi de la chaine "les voyages de gros sourcils", il vient de passer un CT pour passer un véhicule qui n'avait pas de carte grise du tout. Je pense qu'il faudra te rapprocher de la FFVE, sachant que ce sont des véhicules éligibles collection - la FFVE pourra te faire le certificat te permettant d'avoir une nouvelle carte grise à ton nom auprès de l'ANTS. En revanche en ce qui concerne la vente, les héritiers etc, je ne sais pas du tout :(
Mon voisin a acheté une 207 avec un n autre voisin suite au décès de sa femme il n'ya pas eu de soucis avec la signature des enfants et du mari acte de décès
Si la carte grise est perdue il faut des actes notarié, et, ou acte de décès etc.... qui prouvent que la voiture appartenait bien aux parents de l'hériter. Si cette voiture a plus de 30 ans autant faire un dossier ffve et si elle a moins de 30 ans il faut demander une nouvelle immatriculation avec le certificat de cession d'un véhicule d'occasion, les actes notarié et un document qui prouve son immatriculation, donc ce document il faut le demander à 'inscription au registre des immatriculation" départementale qui vous fournira la preuve des anciens propriétaire et sa 1 ère mise en circulation. Avec tout ça vouscdemandez à l' A.N.T.S une nouvelle immatriculation
L' héritier des deux véhicules doit se rapprocher de son notaire pour en savoir plus.....Un notaire a interdiction de détruire ses archives...La question est aussi de savoir si les véhicules faisaient bien partie de l'héritage...? Si la réponse est négative....c'est mal barré pour la suite....après le Trafic peut servir de banque de pièces....et sans carte grise...il ne vaut qu'un petit billet...
Très compliqué mon pote! Les héritiers doivent refaire une carte grise à leurs noms avant de vendre ,je crois! Tant que t as pas la carte grise,laisse tomber.
